Conseil municipal du 13 janvier 2026

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le :

Mardi 13 janvier 2026 à 20h
Salle des fêtes
72 Place du Village – FAUCIGNY

  
 
ORDRE DU JOUR
1-      Approbation du procès-verbal de la séance du 09 décembre 2025
2-      Retrait des délibérations prises au conseil municipal du 30 septembre 2025 – délibération délibération n°2025.11.20.2 du 20 novembre 2025 - délibération n°2025.12.09_1 du 09 décembre 2025
3-      Approbation du procès-verbal du 20 novembre 2025.
4-      Approbation du procès-verbal du 28 août 2025.
5-      Avenant convention d’utilisation de la salle des fêtes à l’association F.A.M.E.
6-      Convention financière relative à la participation de la commune de FAUCIGNY à l’opération d’extension et rénovation du CIS de Bonneville.
7-      Décision modificative n°1
8-      Renouvellement convention de mise à disposition de personnel avec la CC4R.
9-      Acquisition d’une partie de la parcelle A 1877 – Madame Fabienne BOYMOND.
10-  Instauration des astreintes.
11-  Participation de la collectivité à la cotisation de mutuelle et à la garantie maintien de salaires.
12-  Modification règlement intérieur du cimetière communal.
 
INFORMATIONS
Décision n°2026/01 : Marché de prestations juridiques – représentation de la commune en justice et conseils juridiques.