Accueil

Présentation de la commune Agenda Annonces d’emploi Actualités Contacts
Vie Municipale et services municipaux

Conseil Municipal Intercommunalité Carte nationale d'identité et Passeport Tarifs communaux Urbanisme Salles à louer
Vie Pratique

Élections Ordures ménagères Ecole et Enfance Commerces Recensement Mobilité Flash Infos Eau et Assainissement
Vie Associative

Comité des fêtes Bibliothèque
Patrimoine

Les Ruines du Château L'Eglise

Compte Rendu de conseil municipal du 02/04/2024

Accueil / Vie Municipale et services municipaux / Comptes rendus / Compte Rendu de conseil municipal du 02/04/2024

04/04/2024

Procès verbal de la séance du conseil municipal du 02/04/2024

Pièces jointes

PV 02-04-2024.pdf (PDF - 1.53Mo)

×

Contacts

Mairie de Faucigny

44 place du village

74130 Faucigny - FRANCE

+33 4 50 03 61 93

Contact par formulaire

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

-

Gestion des cookies

Contact Mairie

Contacte

Objet du message*

Ce champ est obligatoire

Message*

Ce champ est obligatoire

Adresse mail*

Ce champ est obligatoire

Date*

Ce champ est obligatoire

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes